2 octobre 2009 Environnement / Actualités sur l'environnement
Motoneiges et VTT sont poussés vers la sortie
Dès qu'il a su que Québec lançait des consultations à travers la province pour établir des sentiers permanents de motoneige et de quad (VTT), un de mes amis, juriste de longue expérience, a avisé le club local qu'il leur refusait dorénavant le droit de passer sur sa terre.
Une fois fermée, s'est-il dit, cette piste devra passer ailleurs et c'est sans doute à ce nouvel endroit qu'elle sera zonée permanente aux dépens du propriétaire, dont le terrain s'en retrouvera pénalisé pour des décennies par le bruit, la pollution, les dérangements de toutes sortes et... par une baisse de valeur inéluctable.
Ce juriste d'expérience se dit convaincu qu'une fois ces sentiers interrégionaux reconnus officiellement, ils vont acquérir une sorte de statut de voie publique, ce qui rendra par définition toute poursuite impossible pour motifs de nuisance. C'est exactement ce qui se passe avec une route provinciale ou municipale qui passe devant chez vous: personne ne peut entamer de poursuite pour le bruit et les inconvénients de toutes sortes qui résultent de son achalandage, jugé d'intérêt public prioritaire.
Dans le cas des sentiers de motoneige et de quad, une fois qu'on aura décidé de distances dites sécuritaires, aucun juge ne pourra dire qu'elles ne respectent pas les normes, même si une distance de 100 mètres demeure d'un ridicule consommé.
Dans les Laurentides, des citoyens, des maires et des conseillers municipaux se posent désormais le problème en termes plus globaux. Ils entendent écarter définitivement le danger que certains de leurs concitoyens se retrouvent à proximité d'un corridor de sports motorisés avec son cortège de pollution sonore, olfactive et toxique.
Le 1er septembre, le conseil municipal de Saint-Faustin-Lac-Carré (SFLC) a adopté une résolution qui va probablement passer à l'histoire, car la résolution 5411-09-2009 interdit totalement l'établissement de sentiers pour motoneiges et véhicules hors route sur ce territoire municipal. À ma connaissance, c'est une première au Québec qu'il faudra suivre de près, surtout que la résolution pourrait devenir un enjeu électoral. En effet, trois des quatre conseillers qui l'ont appuyée malgré l'opposition de deux autres ne se représentent pas. Les motoneigistes, qui ont tenté de faire renverser cette résolution à l'assemblée suivante, mais sans succès, pourraient bien appuyer des candidats qui pourraient faire annuler cette résolution historique.
Saint-Faustin se situe précisément au début du tronçon de la piste du P'tit Train du Nord, qui a fait l'objet d'un célèbre recours collectif. Depuis le jugement Langlois de novembre 2004, le tronçon qui a souffert pendant des années du passage des engins polluants est fermé. On dit même que des clubs de motoneigistes auraient menacé la MRC de poursuites si elle autorisait d'autres activités récréatives non polluantes sur la piste désaffectée en hiver.
Développement durable
Mais les préoccupations du conseil municipal de SFLC sont aussi celles d'un nombre croissant de maires de la région. À la dernière assemblée de la MRC, plusieurs maires ont fait état de l'opposition croissante de leurs populations aux loisirs motorisés qui détruisent le paysage, l'ambiance et la valeur des milieux de villégiature. La MRC a de son côté adopté à tout le moins le principe selon lequel la piste désaffectée depuis cinq ans à cause du jugement Langlois serait réservée aux loisirs non motorisés.
Les motifs invoqués par les conseillers de SFLC ne se résument pas uniquement aux nuisances causées par les loisirs motorisés. C'est au nom des « valeurs d'un développement durable respectueux de l'environnement » que la résolution a été proposée, ce qui mérite d'être noté.
Les conseillers de cette municipalité ont par ailleurs inscrit dans leur résolution que « favoriser le développement du loisir motorisé par l'établissement de sentiers pour véhicules hors route, et notamment de sentiers de motoneige ou de véhicules tout terrain (VTT), va à l'encontre de toute stratégie de réduction des émissions de gaz à effet de serre, et ce, alors que la plupart des pays industrialisés comprennent maintenant les conséquences dramatiques de cet enjeu pour l'avenir des populations ».
Ils estiment devoir passer à l'action pour ne pas rester prisonniers du moratoire législatif imposé par Québec pour rendre inopérant le jugement Langlois dans le reste du Québec, bien que cette loi spéciale du gouvernement Charest ait été dénoncée par la Commission des droits de la personne, par le Barreau du Québec et par le Protecteur du citoyen.
Ils affirment dans le préambule de leur résolution qu'une municipalité ne peut pas imposer aux citoyens « qui auront le malheur de vivre à proximité de telles pistes [...] d'endurer le vacarme ou les odeurs insupportables des machines, et ce, malgré des décisions judiciaires, dont celle de la Cour suprême ». En application du principe de précaution, ils ont donc décidé de « rejeter tout développement de sentiers destinés aux loisirs motorisés » sur le territoire municipal.
Voilà une bataille locale qu'il faudra suivre de près, car elle fait ressortir la principale contradiction de la politique gouvernementale qui défend par le discours le développement durable et la réduction des gaz à effet de serre, mais qui encourage en réalité la poursuite, voire le développement d'activités polluantes, nuisibles au climat, sans utilité sociale et même nocive pour la santé de leurs adeptes. Et il sera intéressant de voir comment cette population s'exprimera lors du vote aux élections de novembre, qui risquent d'avoir un petit cachet référendaire.
n Lecture: Les Caméléons et Les Crocodiles, deux petits livres signés par Alain Bergeron, Michel Quintin et Sampar, aux Éditions Michel Quintin. Publiés dans la collection Savais-tu?, ces deux petits livres s'adressent à un public préscolaire ou de lecteurs débutants, qui s'instruira sur l'écologie de ces animaux par les caricatures, l'humour des textes et les informations plus sérieuses qu'on trouve en bas de page. De petits bijoux à mettre de côté pour Noël.