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Brian Myles 
23 décembre 2013  Société / Justice
L’heure de vérité pour Claude Robinson

Photo : Jacques Nadeau - Le Devoir

En 1996, Lucien Bouchard devenait le premier ministre du Québec, le Canadien jouait son dernier match dans l’ancien forum, le Saguenay subissait un déluge, Donovan Bailey remportait le 100 m aux Jeux olympiques d’Atlanta… et Claude Robinson commençait son parcours du combattant.

L’artiste montréalais sera enfin fixé sur son sort ce lundi. La Cour suprême mettra un point final à son litige en plagiat contre Cinar, ses fondateurs, Ronald Weinberg et Micheline Charest (décédée en 2004), et une série de défendeurs internationaux (producteurs et distributeurs).

 

La Cour suprême a délibéré pendant dix mois avant de rendre cet arrêt qui ne passera pas inaperçu. La cause porte essentiellement sur la portée de la Loi sur le droit d’auteur, mais elle transporte aussi le poids des symboles.

 

Le couple Charest-Weinberg a menti en disant ne pas connaître Claude Robinson et en niant toute connaissance de son oeuvre originale (Robinson Curiosité). Ils l’ont même traité de fou au début de ses démarches.


Dix-sept ans de lutte

 

Le créateur s’est battu à armes inégales pendant dix-sept ans pour faire éclater la vérité. À force de ténacité et de perspicacité, il a même pu établir que Cinar utilisait des prête-noms pour obtenir des subventions et des crédits d’impôt.

 

Les coûts et les délais sont symptomatiques des problèmes d’accessibilité à la justice.

 

M. Robinson traîne une dette d’au moins 2,5 millions de dollars auprès de ses avocats. Il est ruiné, et psychologiquement brisé par ce litige qui a monopolisé une bonne partie de sa vie active.

 

À l’inverse, certains de ses adversaires ont pu compter sur leurs assureurs pour payer leurs frais d’avocats. C’est sans compter le fait que les frais d’avocats sont déductibles d’impôt pour les entreprises, alors qu’ils ne le sont pas pour les particuliers.

 

Le droit d’auteur

 

Ces questions qui touchent au coeur du problème de l’accessibilité à la justice ne faisaient pas partie des sujets à l’étude par la Cour suprême.

 

Le plus haut tribunal du pays s’intéresse à la portée de la Loi sur le droit d’auteur lorsque deux oeuvres s’inspirent d’une même source.

 

Le Robinson Curiosité de l’auteur montréalais et le Robinson Sucroë de Cinar sont librement inspirés du roman original de Daniel Defoe. Il est donc prévisible que les deux projets contiennent des similitudes propres à l’histoire (un naufragé sur son île) et au genre (une série pour enfants).

 

À partir de quel seuil les emprunts doivent-ils être considérés comme du plagiat ?

 

Les tribunaux concluent au plagiat lorsque l’oeuvre copiée reprend une partie importante ou substantielle de l’oeuvre originale.

 

La Cour se demande quelle est la méthode à suivre quand l’original et la copie s’inspirent de la même source.

 

« Peut-on retenir des traits de caractère généraux propres au genre comme reprise d’une partie substantielle de l’oeuvre et à quelle étape doit-on en tenir compte ou les écarter ? », se demande le tribunal.

 

La Cour s’intéresse aussi à la crédibilité à accorder au témoignage d’un expert capable de trouver des similitudes entre les oeuvres alors qu’elles échappent à l’observateur moyen. Faut-il utiliser le test de l’observateur aguerri ou de l’observateur moyen ?

 

Dans l’affaire Robinson, le juge de première instance s’est basé sur le rapport d’un sémiologue, Charles Perraton, pour conclure au plagiat.

 

Cinar et ses alliés lui reprochaient de s’être intéressé uniquement aux similitudes entre Curiosité et Sucroé et d’avoir omis de signaler les différences. La Cour suprême déterminera aussi s’il faut tenir compte à la fois des similitudes et des différences avant de conclure au plagiat.


Bataille épique

 

Les adversaires de Claude Robinson ont tous été condamnés pour plagiat dans un jugement sans équivoque rendu par la Cour supérieure, en août 2009.

 

Le juge Claude Auclair avait condamné les gestes de « bandits à cravate ou à jupons » qui avaient subtilisé l’oeuvre originale de M. Robinson pour créer la série d’animation Robinson Sucroë.

 

Il avait accordé des dommages de 5,2 millions de dollars à Claude Robinson, tout en tenant les défendeurs « conjointement et solidairement » responsables des torts causés à l’artiste. Cet aspect de la décision facilitait la tâche de l’artiste dans le recouvrement des fonds. Il n’était pas forcé de faire payer les défendeurs un à un, mais il pouvait exiger du plus important (ou du plus solvable) la totalité des sommes qui lui étaient dues.

 

En juillet 2011, Claude Robinson a reçu comme une douche froide le jugement de la Cour d’appel. Le tribunal reconnaissait le plagiat, mais il ramenait les dommages à 2,7 millions. La somme couvrait tout juste ses frais d’avocats.

 

Même en cas de victoire, M. Robinson et ses avocats craignent d’être dans l’incapacité de récupérer l’argent.

 

Des entreprises comme Cinar (dont le catalogue a été racheté par Cookie Jar), et Moonscoop (qui a fusionné avec France Animation) sont aujourd’hui insolvables.

 

Qu’il gagne ou qu’il perde, Claude Robinson a décidé de n’accorder aucune entrevue ce lundi. Il a le coeur trop gros, et les émotions à fleur de peau.

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